COMMANDE
Si vous désirez acheter un de nos articles vous pouvez :
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· à Besançon : 88 rue Battant.
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Région Est de l’Ile de France : Marie-
Région Est France : André Mathey andre.mathey@fm-
-
Pour cela, envoyer via Internet contact@fm-
Adresse postale de la commande :
F et M Danse et Musique 88 rue Battant 25000 Besançon
IMPORTANT : Dans le but de vous satisfaire pleinement nous apportons un soin tout
particulier à la sélection de nos produits et pour les personnes commandant pour
la première fois, nous vous recommandons de nous joindre le contour des deux pieds,
ainsi que, si possible une photo de chaque pied de profil vu de l’intérieur.
PORT
Les frais de port sont inclus, hors métropole et étranger
PS : POUR TOUTE COMMANDE HORS METROPOLE NOUS CONTACTER POUR OBTENIR LES TARIFS HORS
TAXES ET LES FRAIS DE PORT contact@fm-
Conditions de ventes
Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes réalisées
par F&M Danse et Musique. Elles sont consultables uniquement en Français, Anglais
et allemand à partir de notre site internet.
Le vendeur est défini comme étant F&M Danse et Musique enseigne de la SARL DUCHALEY dont le siège social est situé 88 rue Battant 25000 Besançon, téléphone +33(0)381812127, enregistrée au RCS de Besançon sous le n° 391 159 779, code APE 4642Z
Le client est défini comme étant la personne morale ou physique effectuant l'achat d'un article proposé par F & M Danse et Musique et acceptant les présentes conditions de vente. Le destinataire est défini comme la personne morale ou physique à qui est expédié l'article.
La boutique est située 88 rue Battant 25000 Besançon.
Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de l'achat ou de la commande à distance, des présentes conditions générales de vente. Les mineurs n'ont pas la capacité de contracter. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et le client, les deux parties les acceptent sans réserve. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant sur tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Confidentialité
Nous garantissons la confidentialité des données et des informations
qui nous sont transmises par nos clients. En aucun cas ces informations ne seront
cédées à des tiers. Ces informations sont destinées à F & M Danse et Musique pour
le traitement de la commande, elles sont enregistrées dans le fichier client.
Nous pouvons être amenés à utiliser ces informations à des fins de prospection ou information de promotion pour nos clients les plus fidèles par courrier ou par email.
Si vous ne souhaitez pas recevoir nos emails, ou nos courriers vous devez nous informer
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des données vous concernant dans notre fichier client (loi « Informatique et Libertés
» du 6 janvier 1978). Pour cela, contacter andre.mathey@fm-
Commande
Pour les collections en cours, les articles existent du 34 au 42 pour le
chaussant femme et du 39 au 48 pour le chaussant homme ; pour le chaussant enfant,
nous consulter.
Les articles sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n'entrent pas dans le champ du présent contrat.
Les commandes passées par Internet sont confirmées par un email.
Les vendeurs dont la liste est actualisée sont aussi en mesure de prendre les commandes : Voir leur liste en page 1 de ce document ou sur le site Internet.
Disponibilité des articles : les articles sont disponibles dans la limite des stocks, le vendeur informe le client des éventuels retards de livraison ou rupture de stock par le moyen le plus approprié (le délai maximum étant de 30 jours à partir du lendemain de la prise de commande).
Il peut exister un décalage les informations contenues sur le site Internet et la
disponibilité effective des articles. Le paiement n'est pas encaissé avant l'expédition
de la commande (sauf commande spécifique).
Les informations fournies par le client
lors de la prise de commande engagent celui-
Certains articles épuisés ou discontinués peuvent, après validation du vendeur, faire l'objet de commandes spécifiques moyennant un surcoût de 20% du prix de vente et un délai de 4 semaines (sauf cas de force majeure). Une indemnité d'immobilisation de 20% du prix majoré doit être réglée au moment de la commande.
Retrait en magasin.
Averti de la livraison, le client dispose de 3 mois pour venir chercher l'article.
Le
client dispose de 3 mois pour venir chercher l'article et régler le solde.
Dans tous les cas, passé 3 mois, l'article est remis en vente et les 20% de l'indemnité d'immobilisation sont perdus.
Prix
Tous nos prix sont exprimés en euros TVA de 19,6% incluse et hors participation
aux frais d'expédition, Ils sont garantis jusqu'à épuisement du stock sauf variation
du taux de TVA ou création/modification d'une autre taxe. Le montant des frais de
livraison en vente à distance est calculé de façon forfaitaire en fonction du lieu
de livraison suivant le barème indiqué sur le bon de commande ou le récapitulatif
de commande sur le site Internet. Si plusieurs articles sont commandés en même temps,
les frais de livraison ne s'appliquent qu'une seule fois et sont fonction du nombre
d’articles commandés.
Si le destinataire est hors CEE ou dans les DOM/TOM, la facture sera établie hors
TVA.
Si le client est une société immatriculée en CEE hors de France avec un n° de
TVA intra-
Toute commande livrée hors de France métropolitaine
pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer
et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à la charge
du destinataire et relève de sa responsabilité. Renseignez vous auprès des autorités
compétentes du lieu de livraison. Le vendeur refusera d'établir une facture de complaisance
destinée à diminuer les taxes.
Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué en boutique (vente en boutique),
sur le bon de
commande ou sur la confirmation de commande (vente par Internet). Le
prix est
payable au comptant (sauf commandes spécifiques). Le vendeur accepte les
modes de paiement suivants :
• espèces en euros, uniquement en boutique ;
• carte bancaire CB, VISA ou MASTERCARD et
• PAYPAL (paiement par Internet)
• chèque émis sur une banque domiciliée en France métropolitaine ou DOM à l'ordre de SARL DUCHALEY, uniquement en vente à distance ; après confirmation de l’encaissement ;
• chèque de banque émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou DOM
;
La commande ne sera considérée comme effective pour un paiement par carte bancaire
qu'après accord du centre de paiement bancaire, pour un paiement par chèque, qu'après
réception du paiement. Les articles commandés en attente de paiement sont réservés
5 jours à compter de la commande, passé ce délai, le vendeur se réserve le droit
d'annuler la commande du client.
Le vendeur se réserve le droit de réclamer un chèque de banque ou un virement lorsque
les sommes engagées sont importantes. Le système anti-
Une facture est établie pour toute vente à
un professionnel ou à un client particulier hors CEE ou dans les DOM/TOM. Les clients
particuliers de France métropolitaine ou CEE peuvent demander une facture. Pour tous
les clients, un duplicata de facture peut être édité gratuitement dans le mois qui
suit la vente ; au delà de 1 mois, 10 euros TTC seront facturés pour l'établissement
d'un duplicata.
Détaxe
Nos clients résidant habituellement hors de la CEE, DOM et Monaco, et de passage
en France pour moins de 6 mois, peuvent bénéficier d'une détaxe à l'exportation.
Le montant des achats TTC doit être au moins égal à 175,01 euros dans la même journée
et les articles doivent être réservées à un usage personnel et transportées dans
les bagages du client. Le taux de remboursement est de 12% du prix TTC et sera réalisé
par crédit sur carte bancaire, virement bancaire sur un compte bancaire en France
métropolitaine, chèque ou espèces. A noter : le passage en douane doit intervenir
dans un délai de 3 mois à compter de la fin du
mois dans lequel la facturation a eu
lieu. Le recours à la détaxe n'est pas une obligation pour le vendeur qui se réserve
le droit de refuser une demande de détaxe qui ne répondrait pas aux conditions requises
par le Bulletin Officiel des Douanes.
Informations sur le paiement sécurisé
Notre site Internet accepte les paiements par carte de crédit CB, VISA ou MASTERCARD. Afin de sécuriser votre transaction, PAYPAL utilisons une clé d'encryption SSL 256 bits de haut niveau qui garantit la confidentialité des données que vous allez nous transmettre. Lorsque vous êtes sur le bon de commande, un petit cadenas fermé situé en bas à gauche de la fenêtre de votre navigateur indique que vous êtes dans une zone sécurisée. Si vous cliquez le cadenas, vous obtiendrez toutes les informations concernant le certificat de sécurité. En l'absence de ce petit cadenas fermé, ne passez pas commande et contactez nous.
Livraison
Tous nos articles commandés en vente à distance sont livrés en recommandé
Colissimo Expert remis contre signature quelle que soit la destination France ou
étranger (délai variable de 2 à 7 jours ouvrés), et assurés pour leur valeur. Aucun
autre mode de livraison n'est proposé ; le client reste libre de choisir et de prendre
directement à sa charge un autre mode de livraison, il assure alors l'entière responsabilité
du transport. Le vendeur supporte les risques liés au transport jusqu'à la livraison,
c'est à dire jusqu'à la remise physique de l'article au destinataire ou à son représentant
qui l'accepte contre signature du bordereau de livraison accusé de réception. Le
destinataire est tenu de vérifier le bon état du colis et en cas de doute de mentionner
le problème comme article abîmé ou manquant, colis ouvert ou reconditionné (sauf
passage en douane) sur le bordereau en présence du préposé. Le destinataire dispose
d'un délai de 3 jours pour signaler le problème au vendeur.
Le délai de réclamation pour une absence de livraison de nos articles est de 6 semaines pour la France métropolitaine et les DOM/TOM, et de 10 semaines pour les autres destinations, à partir de la date d'expédition qui vous a été communiquée. Si le colis est retrouvé, il sera acheminé au destinataire. Si le colis est déclaré perdu, se reporter au chapitre « Réclamation en vente à distance ». Certains pays restreignent l'entrée de marchandises sur leur territoire. Il appartient au client de s'assurer des conditions d'accès des articles commandés dans le pays de destination. Le vendeur ne saurait être responsable d'une éventuelle destruction ou blocage du colis à l'entrée du pays de destination.
Garantie des vices cachés
Tous les articles proposés par le vendeur sont soumis à la garantie légale des vices
cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
Réclamation en vente en boutique
Dans l'hypothèse où l'article présente un vice caché, le client se fera rembourser son article à la boutique. A noter que les chaussures s'usent et se détériorent à l'usage ou en raison d’usage inhabituel ce qui ne saurait en aucun cas constituer un vice caché.
Faculté de rétraction réservée aux particuliers en vente en boutique
La règle est que les articles vendus en boutique ne sont ni repris ni échangés. Cependant le vendeur se réserve la possibilité, sans que ceci ne constitue une obligation, de proposer à titre de geste commercial, le remboursement de l'article dans un délai de 15 jours contre retour à la boutique, à condition que l'article soit dans son état et son emballage d'origine. Si le vendeur choisit de ne pas rembourser l'article, il n'est pas tenu de justifier sa décision.
Réclamation en vente à distance
Dans l'hypothèse où (cette énumération étant limitative) :
• l'article livré n'est pas conforme à l'article commandé ;
• l'article livré est défectueux
• l'article présente un vice caché (à noter que les chaussures s'usent et se détériorent à l'usage ce qui ne saurait en aucun cas constituer un vice caché) ;
• l'article n'a jamais été livré ou a été livré détérioré et a fait l'objet d'une réclamation au vendeur dans le délai imparti.
le client se fera rembourser sa commande (prix de l'article plus frais de livraison) ainsi que les frais de retour sur la base du tarif public Colissimo (ou son équivalent pour les pays étrangers) contre la restitution de l'article en question (sauf colis perdu).
Faculté de rétractation réservée aux particuliers en vente à distance
Dans les conditions prévues par l'article L121-
Les professionnels ne disposent pas de cette faculté de rétractation. Le vendeur étend la faculté de rétractation du 8ème jour jusqu'à 15 jours francs avec 2 différences : 1° sur les modalités de remboursement en ne proposant plus le versement de la somme au compte du client et 2° en ne remboursant pas les frais de livraison.
Modalités de retour
Préalablement à tout retour, le client doit prendre contact avec le vendeur afin de s'assurer de la légitimité du retour. Le client doit retourner l'article dans son état et dans son emballage d'origine (sauf retour pour vice caché ou article livré détérioré). Le retour s'effectue aux risques et périls du client (il est vivement conseillé de déclarer la valeur de l'article et de souscrire une assurance couvrant les risques) auprès du transporteur ou service des postes. Dans l'éventualité où l'article ne serait pas retourné dans son état d'origine (c'est à dire abîmé ou présentant des traces d'usure ou chaussures manifestement portées), le vendeur ne procédera pas au remboursement et tiendra l'article à la disposition du client à la boutique pendant un délai de 1 an (ce paragraphe ne concerne pas les retours pour vice caché et les articles livrés détériorés).
Modalités d'échange ou de remboursement
Le montant du remboursement comprend :
• le prix de l'article ;
• les frais de livraison si applicable ;
• les frais de retour s'ils sont supportés par le client et uniquement dans l'un
des cas listés au chapitre « Réclamation en vente à distance ». Modalités de remboursement
au choix du client. :
• échange par un article identique ou par un autre article.
Si l'échange donne lieu à des frais de
livraison, ils sont à la charge du client.
Dans l'hypothèse où le montant du remboursement serait supérieur au prix de l'échange
et des frais de livraison, le solde sera remboursé par l'une des 2 méthodes suivantes.
Si au contraire le montant du remboursement est inférieur, la différence doit être
réglée par le client par l'un des moyens de paiement acceptés ;
• versement de la somme au compte du client par le moyen le plus approprié dans les 30 jours (cette possibilité est offerte uniquement pour la faculté de rétractation en vente à distance pendant les 7 premiers jours et pour les réclamations) ;
• avoir client à valoir sur un achat ultérieur dans un délai de 3 mois (passé ce
délai, l'avoir devient caduc).
Port des chaussures à talon haut
Le client s'assure que sa morphologie et sa condition physique ne s'opposent pas
au port des chaussures à talon haut, en consultant son médecin s'il ne peut pas répondre
à cette question lui-
En dessous de 16 ans, le port de talon est vivement déconseillé, le squelette étant en formation.
F&M Danse et Musique se réserve le droit de refuser la vente de chaussure à des mineurs non accompagnés ou n’ayant pas de certificat médical mentionnant la hauteur maximum de talon pouvant être portée.
La marche avec des chaussures à talon haut est différente de la marche ordinaire. Le bris de chaussure ou de talon en raison d'une marche ou d'une position inadaptée ne constituent pas un défaut ou un vice caché de la chaussure.
Hauteur de talon
La hauteur de talon indiquée est mesurée à l’âme du talon et est constante quelque
soit la pointure ce qui implique que la cambrure augmente au fur et à mesure que
la pointure diminue.
Intempéries
Les chaussures de danse sont destinées à être portées sur des lieux de danse à l’abri des intempéries. Le port de chaussures de danse hors piste de danse ou en extérieur est fortement déconseillé. Les détériorations provoquées par ces usages ne sont pas imputables à la garantie du vendeur.
Modification d’une chaussure :
Il est possible de faire poser une semelle polyuréthane sur la semelle en cuir retournée de nos chaussures ; différents types de semelles peuvent être proposé en fonction de l’utilisation finale de la chaussure. Si une paire de chaussures est modifiée en dehors de notre magasin, la responsabilité de la SARL DUCHALEY ne pourra être mise en cause. Certaines structures sous semelle synthétiques provoquent des bruits à l’usage en fonction des surfaces des sols de danse (parquet, linoleum…) ; cela ne saurait constituer un vice caché imputable à nos produits. Notre technicien est à votre disposition, afin de vous conseiller.
Réserve de propriété
Les articles qui vous seront livrés et facturés, resteront la propriété du vendeur
jusqu'au paiement intégral de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la
revendication des articles par le vendeur, la restitution étant immédiate et les
articles retournés aux frais, risques et périls du client.
Responsabilité
Le vendeur n'a, pour toutes les étapes d'accès au site Internet, du
processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs,
qu'une obligation de moyen. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée
pour les inconvénients ou les dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet
ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Litiges
Les différents qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l'interprétation,
de l'exécution ou de l'inexécution, de l'interruption ou de la résiliation du présent
contrat, seront traités en priorité entre le vendeur et le client pour obtenir une
solution amiable.
Le présent contrat est soumis au droit français. Si une stipulation
du présent contrat venait à être non valide ou déclarée comme telle, les autres stipulations
subsistent. L'application de la convention de Vienne sur la vente internationale
de marchandises est expressément écartée sauf si le client est un professionnel étranger.
Les litiges seront portés devant les tribunaux compétents.
1er Janvier 2009